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Garantie tous Dommages

Il est important de couvrir convenablement son bateau à voile ou à moteur, car nul n'est à l'abri d'une tempête, d'un vol, d'un incendie ou d'une fortune de mer. Aussi, la valeur d'assurance est pour le plaisancier un point aussi capital que sa place au port. Le capital déclaré doit être la valeur réelle du bateau.
Le capital assuré est défini aux conditions particulières qui peuvent prévoir un capital réduit pour les dommages partiels.

Valeur agréée
C'est la valeur fixée contradictoirement par l'assureur et l'assuré (utilisée pour tout ce qui est difficile à chiffrer, elle n'a pas pour principe de donner une valeur supérieure mais de servir de preuve à l'assuré). En cas de contestation c'est à charge de l'assureur d'amener la preuve de la valeur du navire ou du yacht si celle ci est différente. Particulièrement important en cas de perte totale où le bateau n'est plus visible (lorsque la matérialité fait défaut). Cette valeur est déterminée sur la base d'un rapport d'expert agréé (certaines compagnies exigent l'agrément CESAM). Cette expertise pour être complète doit généralement être réalisée hors d'eau.
La durée de validité de l'expertise le plus souvent de 3 ans.
Attention pour les voiles et gréements il est fait application d'un coefficient de vétusté. Les coefficients sont définis au contrat ou à dire d'expert.

Valeur vénale
Ou valeur économique, c'est la valeur du bateau à dire d'expert sur le marché de l'occasion au jour du sinistre.
Cette valeur doit correspondre à celle de votre déclaration. S'il est constaté une différence entre la valeur déclarée, l'assuré est considéré comme son propre assureur pour la différence et supportera sa part proportionnelle des dommages .
Si le bateau a une valeur supérieure à celle assurée, on indemnise dans la proportion existante entre la valeur réelle et la valeur déclarée.
Exemple :
Valeur réelle 152 000 € valeur déclarée 122 000 €
Sinistre partiel : 15 250 € x 122 000 € /152 000 €
Sauf si convention contraire dans les conditions spéciales (tolérance ou clause d'indexation)

Valeur à neuf
Pour un bateau neuf, la valeur agréée peut être, lorsque le contrat le prévoit, la valeur à neuf, le plus souvent pendant 3 ans (variable selon les contrats).

 

Garantie Vol

Il appartient toujours à l'assuré de prouver qu'il y a eu vol, porte arrachée serrure forcée. S'il n'y a pas d'effraction, si le bateau est ouvert les garanties ne s'appliquent pas. Certains assureurs ne garantissent pas les accessoires à l'extérieur sauf s'ils sont solidaires, vissés, cadenassés. Tout objet mobile doit être à l'intérieur du bateau fermé à clé.
Les effets personnels peuvent être garantis mais d'un manière générale, toutes espèces, chèques, sont exclus Les objets de valeurs peuvent dans certains cas être couverts sous réserve de déclaration spécifique préalable.
On calcule une vétusté sur les effets personnels.
Attention lors des séjours à terre certains contrats peuvent exclure les effets personnels.
Les accessoires et effets personnels peuvent être limités, le capital garanti est alors précisé dans vos conditions particulières.

 

Zone de navigation

Elle correspond à la zone effective dans laquelle le bateau navigue, sachant que celle-ci doit être en accord avec la réglementation de sécurité de sa catégorie.

Zones de bases :

Tout changement de zone de navigation doit être signalé à l'assureur. Attention, toutes les zones de navigation ne sont pas couvertes par les assureurs, et chaque extension sera négociée au cas par cas.

Extensions :

• Canaries et madère
• Açores
• Antilles
• Autres zone à préciser

 

Franchise Modulable

La franchise est la part du dommage indemnisable restant à la charge de l'assuré et déduite de tout règlement de sinistre.
Variable selon les contrats, elle peut être fixe ou dégressive chaque année en l'absence de sinistre.
Le choix d'une franchise majorée peut vous permettre de réduire votre prime.

 

Régates inclues

Elles correspondent à un usage particulier du bateau qui doit être signalé à l'assureur.
La prise en compte de régates locales et corporatives est largement pratiquée.
Pour les régates de type « professionnelles » cela s'étudie au cas par cas suivant le type de bateau et de régate. Cela se traduit par l'application de surprime et franchise majorée.

 

Garantie Bris de moteurs

Le bris des moteurs (ne résultant pas d'une cause externe ) est généralement exclu des conditions générales, c'est pourquoi cette garantie peut être négociée au cas par cas.
Cette garantie ne couvre pas la vieillesse, ni l'usure, ni le défaut d'entretien mais le bris accidentel de moteurs.

 

Garantie Individuelle Accidents Nautique

Elle garantit l'assuré et les personnes embarquées en cas de sinistre et prévoit un capital décès et invalidité, dans certains cas des frais médicaux. Les capitaux par sinistre et par personne sont définis dans votre contrat.

 

Responsabilité civile

Tout plaisancier se doit d'être couvert pour les dommages causés au tiers, quelle que soit la taille de son embarcation. Cette garantie minimum est très souvent exigée pour l'obtention d'une place au port.