nos garanties
Valeur agréée
C’est la valeur fixée contradictoirement par l’assureur et l’assuré (utilisée pour tout ce qui est difficile à chiffrer, elle n’a pas pour principe de donner une valeur supérieure mais de servir de preuve à l’assuré). En cas de contestation c’est à charge de l’assureur d’amener la preuve de la valeur du navire ou du yacht si celle-ci est différente. Particulièrement important en cas de perte totale où le bateau n’est plus visible (lorsque la matérialité fait défaut).
Cette valeur est déterminée sur la base d’un rapport d’expert agréé (certaines compagnies exigent l’agrément CESAM). Cette expertise pour être complète doit être réalisée hors d’eau. La durée de validité de l’expertise est le plus souvent de 3 ans. Attention pour les voiles et gréements il est fait application d’un coefficient de vétusté. Les coefficients sont définis au contrat ou à dire d’expert.
Valeur vénale
Ou valeur économique, c'est la valeur du bateau à dire d'expert sur le marché de l'occasion au jour du sinistre. Cette valeur doit correspondre à celle de votre déclaration. S'il est constaté une différence entre la valeur déclarée, l'assuré est considéré comme son propre assureur pour la différence et supportera sa part proportionnelle des dommages .
Si le bateau a une valeur supérieure à celle assurée, on indemnise dans la proportion existante entre la valeur réelle et la valeur déclarée.
Exemple :
Valeur réelle 152 000 € valeur déclarée 122 000 €
Sinistre partiel : 15 250 € x 122 000 € / 152 000 € Sauf si convention contraire dans les conditions spéciales (tolérance ou clause d'indexation)
Pour un bateau neuf, la valeur agréée peut être, lorsque le contrat le prévoit, la valeur à neuf, le plus souvent entre 3 et 6 ans ( variable selon les contrats).
Valeur à neuf
L'assurance plaisance Poséidon
GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENTS NAUTIQUES
Garantie au bénéfice de l’assuré et des personnes embarquées : décès, invalidité, ainsi que, dans certains cas les frais médicaux.